Registre des associations d'Alsace-Moselle - documentation de la demande


#1

Ce fil va documenter les étapes de la demande d’accès au registre des associations d’Alsace-Moselle.

Il s’agit d’un projet pour partie professionnel, pour partie bénévole.

En le documentant sur ce forum, l’objectif est d’obtenir d’éventuels avis (nous avons une expérience limitée sur le sujet)

et posiblement de donner des clefs pour l’ouverture d’autres jeux de données à la façon d’un tuoriel.

Question aux modérat.rice.eur.s : ouvre-boîte.org ?


(Christian Quest) #2

Les premières étapes classiques:

  1. qui le produit ou qui le reçoit ?
  2. ce “qui” le produit-t-il (ou le reçoit-il) dans le cadre d’une mission de service public ?

Si OUI au 2), on peut demander l’accès ET la publication…


(Joël Gombin) #3

Pour le reste, un simple mail fait l’affaire, il n’y a pas de formalisme particulier. On peut saisir la CADA avec copie de son mail en cas de non réponse ou de réponse négative.