Identifiants SITADEL <-> parcelle cadastrale

Bonjour,

je me heurte à une difficulté et je me dis que je ne suis peut-être pas le premier, aussi je viens chercher un peu de retour éventuel de votre part.

Je cherche à rattacher chaque autorisation d’urbanisme de Sitadel à sa (ou ses) parcelles cadastrales, avec une jointure attributaire (Sitadel n’ayant pas de géométrie).

L’idu parcellaire DGFiP (14 car.) se décompose en :

code_insee (5) + préfixe (3) + section (2) + n° de plan (4)

  • Le préfixe (3 chiffres, dit préfixe de section / code de l’ancienne commune) vaut 000 pour la grande majorité des communes, mais ≠ 000 dès qu’une commune en a absorbé une autre.
  • Pour Paris/Lyon/Marseille (PLM), le code_insee de l’idu est celui de l’arrondissement (13201–13216, 69381–69389, 75101–75120), et le préfixe encode le quartier / l’ancienne commune.
  • Exemple réel (Marseille) : 132018010A0403 = arrondissement 13201 + préfixe 801 + section 0A + n° 0403.

Or Sitadel ne fournit, pour localiser le terrain, que :

  • COMM = code commune officiel (COG). Pour Marseille c’est 13055, pour Paris 75056jamais l’arrondissement.
  • SEC_CADASTRE1..3 / NUM_CADASTRE1..3 = section + numéro de la (des) parcelle(s), renseignés à ~96,6 %.
  • Aucun champ préfixe ni arrondissement.

Or l’idu cadastral PLM a besoin de l’arrondissement ET du préfixe , tous deux absents de Sitadel. On ne peut donc pas reconstruire l’idu par simple assemblage pour PLM. Pour les communes standard (préfixe 000 ), l’assemblage COMM + '000' + section + numéro fonctionne — c’est bien PLM (et, marginalement, les communes ayant absorbé d’autres communes) qui posent problème. Pour Paris et Lyon , le code postal du terrain donne l’arrondissement (mapping 1:1), et (arrondissement, section, numéro) est unique à 100 % (préfixe 000 uniforme) : on a donc une résolution déterministe. Mais pas pour Marseille…

En repliant toutes les parcelles des 16 arrondissements de Marseille sur la commune officielle 13055 et en regroupant par (section, numéro), voici ce qu’on observe :

Variable Valeur
Parcelles Marseille (cadastre) 126 200
Clés (section, numéro) distinctes 11 200
Clés uniques (→ 1 seule parcelle) 2 943 (26 %)
Clés en collision (→ ≥2 parcelles) 8 257
Parcelles dans une clé ambiguë 123 257 (97,7 %)
Pire cas observé : clé 0C/0034 79 idus distincts

Donc (commune officielle, section, numéro) est non identifiant à ~98 % à Marseille.

Plus surprenant : la collision persiste même à l’intérieur d’un seul arrondissement à Marseille (à cause des préfixes de section, qui encodent les 111 quartiers de Marseille !) :

Arrondissement Parcelles Clés (sec, n°) Collisions
Marseille 13201 4 374 1 781 1 116
Marseille 13208 9 833 3 724 2 288
Paris 75108 3 239 3 239 0
Lyon 69382 2 530 2 530 0

Par conséquent, à Marseille, même en connaissant l’arrondissement (via le code postal), (arrondissement, section, numéro) reste ambigu à ~79 % (les préfixes réutilisent les mêmes sections/numéros). Sitadel ne portant pas le préfixe, l’idu marseillais n’est pas reconstructible par attribut.

La manière dont j’essaie de résoudre ce problème : je procède au géocodage de l’adresse → point → point-dans-polygone parmi les parcelles candidates de l’arrondissement partageant (section, numéro) . ~70 % des permis peuvent être rattachés ainsi.

Est-ce que vous connaissiez ce problème ? Avez identifié d’autres solutions ?

Merci d’avance !

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Bonjour Joel,

On a rencontré ce problème pour importer les données dans notre plateforme Data Fair. Nous avons un plugin dédié à cet import en open source.

En gros ça ressemble à ce que tu décris et on passe par du geocodage pour essayer de lever l’ambiguité en essayant de trouver la parcelle la plus proche des coordonnées retournées par le geocodage de l’adresse. On est a 92 % de codes parcelles correctement reconstitués sur la France entières ( Pour les locaux : Sûr : 73%, Géocodé : 19%, Géocodé peu précis : 2%, Non défini : 6%, Total : 1895420).

Pour l’ensemble des parcelles, nous nous basons sur une base élargie qui contient toutes les parcelles depuis la premiere publication en opendata du plan cadastral car il arrive souvent que les parcelles soient divisées / fusionnées et que les codes parcelles dans sitadel ne correspondent plus au référentiel actuel.

Les 4 jeux de données Sitadel géocodé sont accessibles ici si tu veux comparer

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