Bonjour à toutes et à tous,
Comme vous le savez sûrement, les élections européennes approchent à grand pas, à savoir dans environ un mois. Par ailleurs, la date limite d’inscription sur les listes électorales était fixée au 1er mai. Cela veut dire que les préfectures utiliseront ces listes pour créer les listes d’émargement que chacun(e) d’entre nous pourra signer en allant voter.
Comme vous le savez aussi peut-être, les listes électorales sont librement communicables à tout électeur qui s’engage à ne pas en faire un usage commercial, en vertu de l’article L.37 du Code électoral. La jurisprudence de la CADA mais également celle du Conseil d’État a été assez constante à ce sujet. Ces listes sont d’une très grande richesse mais elles ne sont malheureusement pas archivées (ni par les préfectures, ni par l’INSEE qui gère le Répertoire électoral unique dont ces listes sont issues). Vu la richesse de ces listes, cette absence d’archivage est assez dommageable.
Dans le court-terme, elles pourraient par exemple être utilisées pour mettre à jour la base « Bureaux de vote et adresses de leurs électeurs » publiée par l’Insee, qui n’est mis à jour que tous les cinq ans. Elles pourraient aussi être utilisées pour compléter les données socio-démographiques de l’Insee à une échelle fine.
Dans ce contexte je cherche à savoir si certain(e)s d’entre vous seraient intéressé(e)s à l’idée de lancer une campagne de collecte de ces listes électorales, en prévision des élections européennes à venir ? @joel m’a déjà dit qu’il était on board, mais si une ou deux personnes veulent se joindre à la démarche, ça faciliterait sûrement les choses.
Les listes n’étant pas centralisées, il faudra s’adresser à chacune des préfectures. Par expérience, c’est faisable sans trop de difficultés, et j’ai déjà compilé les adresses mails des personnes responsables de l’accès aux documents administratifs (PRADA) ainsi que celles du bureau des élections de chaque préfecture. Il faudra ensuite discuter de modalités d’archivage respectueuses de la vie privée des personnes concernées, ce qui me semble faisable, et déjà brièvement évoqué avec @cquest.
Qu’en pensez-vous ?
